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Larcier
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Titre : |
Actualités en droit des contrats spéciaux |
Type de document : |
texte imprimé |
Auteurs : |
Yannick Ninane, Directeur de publication ; Nicolas Bernard (1971-....), Auteur ; François Glansdorff, Auteur ; Jean-Théodore Godin, Auteur ; Sébastien Vanvrekom, Auteur |
Editeur : |
Bruxelles : Larcier |
Année de publication : |
2019 |
Collection : |
UB3 num. 78 |
Importance : |
184 p. |
Format : |
24 cm |
ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-8079-1397-4 |
Note générale : |
Publié dans le cadre du cycle 2019 de la Conférence UB3 organisée par l'Ordre français du Barreau de Bruxelles et les facultés de droit de l'Université libre de Bruxelles et de l'Université Saint-Louis Bruxelles |
Langues : |
Français (fre) |
Tags : |
Droit civil Contrat de bail Logement Immobilier Belgique |
Index. décimale : |
346 Droit - Droit privé |
Résumé : |
"Les contrats nommés sont nombreux et en constante évolution. Le présent ouvrage fera le point sur les évolutions législatives, jurisprudentielles et doctrinales récentes qui ont affecté certains d'entre eux. Le bail d'habitation a été régionalisé. Les textes bruxellois et wallon sont entrés en vigueur respectivement les 1er janvier et 1er septembre 2018. Ces réformes régionales et leurs premières applications jurisprudentielles sont analysées par Nicolas Bernard. Le contrat d'entreprise donne lieu à de nombreuses décisions de jurisprudence. Jean-Théodore Godin et Sébastien Vanvrekom procèdent à une analyse des principales décisions récentes en la matière. Lorsque cela se justifie, ils approfondissent certaines questions choisies.L'échange est l'une des opérations contractuelles les plus anciennes. Avec l'apparition de la monnaie, cependant, la vente l'a largement supplanté, notamment dans le Code civil. Il importe de redresser ce déséquilibre, d'autant que l'échange a (re)pris de l'importance dans divers domaines - le droit immobilier en particulier - et que ses applications pratiques révèlent un certain nombre de problèmes délicats que le juriste ne peut plus ignorer. Tel est l'objet de la contribution de François Glansdorff au présent ouvrage." |
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Exemplaires(1)
DFX00402
|
DOC 346 NIN A |
Livre |
Documentaires
|
Disponible |

Titre : |
Actualités récentes en droit civil immobilier |
Type de document : |
texte imprimé |
Auteurs : |
Aurélien Vandeburie, Directeur de publication ; Manuela von Kuegelgen, Directeur de publication ; Nicolas Bernard (1971-....), Auteur |
Editeur : |
Bruxelles : Larcier |
Année de publication : |
2019 |
Collection : |
UB3 num. n° 80 |
Importance : |
210 p. |
Format : |
24 cm |
ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-8079-1867-2 |
Langues : |
Français (fre) |
Tags : |
Immobilier Droit privé Droit civil Colocation Logement Habitats alternatifs Contrat de bail Urbanisme Propriété privée Belgique |
Index. décimale : |
346.04 Droit - Droit privé. Propriété. Droits des biens |
Résumé : |
La 4e de couv. indique : "L'ouvrage aborde plusieurs thèmes d'actualité dans le domaine du droit civil immobilier. Dans un contexte de réforme du Code civil, les auteurs se proposent de revenir sur certains thèmes d'actualité qui intéressent la matière du droit civil immobilier : les conséquences sur la flexibilité de la réforme du droit de la copropriété sur les ensembles immobiliers ; la division en volumes dans une perspective de fraude à la loi ; le partage ; la colocation et la coacquisition... Ils font le point sur la jurisprudence récente, au regard des réformes en cours." |
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Exemplaires(1)
DFX00655
|
DOC 346.04 VAN A |
Livre |
Documentaires
|
Consultation sur place Exclu du prêt |

Titre : |
Le bail étudiant et la colocation à Bruxelles |
Type de document : |
texte imprimé |
Auteurs : |
Nicolas Bernard (1971-....), Auteur ; Vincent Defraiteur, Auteur |
Editeur : |
Bruxelles : Larcier |
Année de publication : |
2019 |
Collection : |
Droit au but |
Importance : |
130 p. |
Format : |
19 cm |
ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-8079-1581-7 |
Langues : |
Français (fre) |
Tags : |
Droit privé Droit au logement Contrat de bail Logement Colocation Résidence principale Bruxelles (Belgique) |
Index. décimale : |
346.043 Droit - Droit privé. Propriété immobilière. Location, bail, transfert |
Résumé : |
Le 1er janvier 2018 est entrée en vigueur en Région bruxelloise l'ordonnance régionalisant le bail d'habitation, qui se substitue très largement à l'ancienne loi fédérale. Les changements, tant dans le droit commun du bail que dans le bail de résidence principale, sont légion : informations pré-contractuelles à donner par le bailleur, documents exigibles du candidat locataire, normes de salubrité, durée du bail, enregistrement du bail, travaux économiseurs d'énergie, réparations locatives, cession du bail, sous-location, décès du locataire, ...En sus, le législateur a conçu des régimes locatifs spécifiques à destination des étudiants et des colocataires, tout en créant ex nihilo la figure du bail glissant. Complexité supplémentaire : ces différents corps de règle sont susceptibles de s'appliquer de concert. Il fallait bien un ouvrage pour faire le tour de ces nouvelles questions, traitées ici dans un esprit tout à la fois descriptif, pratique et pédagogique. Le tout agrémenté de nombreux exemples. Et, dans le but toujours de s'adresser aux praticiens, le présent livre a fait choix de cibler le propos sur les étudiants et les colocataires. |
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Exemplaires(1)
DFX00382
|
DOC 346.043 BER B |
Livre |
Documentaires
|
Disponible |

Titre : |
Le bail d'habitation en Région bruxelloise : Codes commentés 20/20 |
Type de document : |
texte imprimé |
Auteurs : |
Nicolas Bernard (1971-....), Auteur |
Editeur : |
Bruxelles : Larcier |
Année de publication : |
2020 |
Importance : |
198 p. |
Format : |
24 cm. |
ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-8079-2236-5 |
Prix : |
60 eur |
Tags : |
Contrat de bail Logement Colocation Droit Immobilier Bruxelles (Belgique) |
Index. décimale : |
346.043 Droit - Droit privé. Propriété immobilière. Location, bail, transfert |
Résumé : |
Le 27 juillet 2017, la Région de Bruxelles-Capitale a pris son ordonnance portant régionalisation du bail, laquelle est entrée en vigueur le 1er janvier 2018. Ce texte s'est intégré dans le Code bruxellois du logement, formant un nouveau titre XI dédié aux « baux d'habitation » (à partir de l'article 215). Si le législateur bruxellois n'a pas voulu révolutionner la matière, les changements sont tout de même légion : informations précontractuelles, documents exigibles des candidats preneurs, état du bien loué, travaux économiseurs d'énergie, bail de rénovation, grille indicative des loyers, enregistrement, cession du bail, sous-location, décès du preneur, bail de courte durée, ' sans compter l'instauration de tout nouveaux régimes consacrés au bail étudiant, à la colocation et au bail glissant. Autant de bonnes raisons pour passer au crible ce titre XI du Code bruxellois du logement (article par article), en apportant à chaque disposition légale un commentaire aussi bien descriptif que critique. |
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Exemplaires(1)
DFX00653
|
DOC 346.043 BER B |
Livre |
Documentaires
|
Consultation sur place Exclu du prêt |

Titre : |
Le droit des biens au jour de l'entrée en vigueur de la réforme |
Type de document : |
texte imprimé |
Auteurs : |
Vincent Defraiteur, Directeur de publication ; Nicolas Bernard (1971-....), Directeur de publication |
Editeur : |
Bruxelles : Larcier |
Année de publication : |
2021 |
Collection : |
Journal des tribunaux num. n° 115 |
Importance : |
418 p. |
Format : |
24 cm |
ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-8079-3028-5 |
Prix : |
75 eur |
Tags : |
Droit privé Immobilier Propriété privée Belgique |
Index. décimale : |
346.04 Droit - Droit privé. Propriété. Droits des biens |
Résumé : |
Le 1er septembre 2021 est entrée en vigueur l'importante loi du 4 février 2020, qui remodèle entièrement la matière du droit des biens. Le nouveau livre 3 du Code civil remplace intégralement en effet l'ancien livre II, datant de 1804, de même que les lois de 1824 sur les droits de superficie et d'emphytéose. Chacun des différents droits réels sort ainsi transformé : propriété, copropriété, servitude, usufruit, superficie, emphytéose, etc. On en a profité également pour couler dans un texte de loi la théorie jurisprudentielle des troubles de voisinage. Les biens eux-mêmes connaissent de nouvelles classifications, en phase avec les évolutions de la société. Enfin, le législateur a opportunément dégagé une série de principes généraux formant une sorte de « droit commun » du droit des biens, qui s'applique transversalement à l'ensemble des droits réels. Il est temps, au moment précis où la réforme entre en application, de placer la focale sur ses innovations principales. |
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Exemplaires(1)
DFX00654
|
DOC 346.04 DEF D |
Livre |
Documentaires
|
Consultation sur place Exclu du prêt |

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