Bibliothèque DoucheFLUX Bibliotheek -->
Résultat de la recherche
3 recherche sur le tag 'Colocation'
Affiner la recherche Générer le flux rss de la recherche
Partager le résultat de cette recherche Faire une suggestion
Le bail étudiant et la colocation à Bruxelles / Nicolas Bernard
Titre : Le bail étudiant et la colocation à Bruxelles Type de document : texte imprimé Auteurs : Nicolas Bernard (1971-....), Auteur ; Vincent Defraiteur, Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2019 Collection : Droit au but Importance : 130 p. Format : 19 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-1581-7 Langues : Français (fre) Tags : Droit privé Droit au logement Contrat de bail Logement Colocation Résidence principale Bruxelles (Belgique) Index. décimale : 346.043 Droit - Droit privé. Propriété immobilière. Location, bail, transfert Résumé : Le 1er janvier 2018 est entrée en vigueur en Région bruxelloise l'ordonnance régionalisant le bail d'habitation, qui se substitue très largement à l'ancienne loi fédérale. Les changements, tant dans le droit commun du bail que dans le bail de résidence principale, sont légion : informations pré-contractuelles à donner par le bailleur, documents exigibles du candidat locataire, normes de salubrité, durée du bail, enregistrement du bail, travaux économiseurs d'énergie, réparations locatives, cession du bail, sous-location, décès du locataire, ...En sus, le législateur a conçu des régimes locatifs spécifiques à destination des étudiants et des colocataires, tout en créant ex nihilo la figure du bail glissant. Complexité supplémentaire : ces différents corps de règle sont susceptibles de s'appliquer de concert. Il fallait bien un ouvrage pour faire le tour de ces nouvelles questions, traitées ici dans un esprit tout à la fois descriptif, pratique et pédagogique. Le tout agrémenté de nombreux exemples. Et, dans le but toujours de s'adresser aux praticiens, le présent livre a fait choix de cibler le propos sur les étudiants et les colocataires. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Section Disponibilité DFX00382 DOC 346.043 BER B Livre Documentaires Disponible Actualités récentes en droit civil immobilier / Aurélien Vandeburie ; Manuela von Kuegelgen ; Nicolas Bernard
Titre : Actualités récentes en droit civil immobilier Type de document : texte imprimé Auteurs : Aurélien Vandeburie, Directeur de publication ; Manuela von Kuegelgen, Directeur de publication ; Nicolas Bernard (1971-....), Auteur Editeur : Bruxelles : Editions Larcier Année de publication : 2019 Collection : UB3 num. n° 80 Importance : 210 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-1867-2 Langues : Français (fre) Tags : Immobilier Droit privé Droit civil Colocation Logement Habitats alternatifs Contrat de bail Urbanisme Propriété privée Belgique Index. décimale : 346.04 Droit - Droit privé. Propriété. Droits des biens Résumé : La 4e de couv. indique : "L'ouvrage aborde plusieurs thèmes d'actualité dans le domaine du droit civil immobilier. Dans un contexte de réforme du Code civil, les auteurs se proposent de revenir sur certains thèmes d'actualité qui intéressent la matière du droit civil immobilier : les conséquences sur la flexibilité de la réforme du droit de la copropriété sur les ensembles immobiliers ; la division en volumes dans une perspective de fraude à la loi ; le partage ; la colocation et la coacquisition... Ils font le point sur la jurisprudence récente, au regard des réformes en cours." Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Section Disponibilité DFX00655 DOC 346.04 VAN A Livre Documentaires Consultation sur place
Exclu du prêtLe bail d'habitation en Région bruxelloise / Nicolas Bernard
Titre : Le bail d'habitation en Région bruxelloise : Codes commentés 20/20 Type de document : texte imprimé Auteurs : Nicolas Bernard (1971-....), Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2020 Importance : 198 p. Format : 24 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-2236-5 Prix : 60 eur Tags : Contrat de bail Logement Colocation Droit Immobilier Bruxelles (Belgique) Index. décimale : 346.043 Droit - Droit privé. Propriété immobilière. Location, bail, transfert Résumé : Le 27 juillet 2017, la Région de Bruxelles-Capitale a pris son ordonnance portant régionalisation du bail, laquelle est entrée en vigueur le 1er janvier 2018. Ce texte s'est intégré dans le Code bruxellois du logement, formant un nouveau titre XI dédié aux « baux d'habitation » (à partir de l'article 215). Si le législateur bruxellois n'a pas voulu révolutionner la matière, les changements sont tout de même légion : informations précontractuelles, documents exigibles des candidats preneurs, état du bien loué, travaux économiseurs d'énergie, bail de rénovation, grille indicative des loyers, enregistrement, cession du bail, sous-location, décès du preneur, bail de courte durée, ' sans compter l'instauration de tout nouveaux régimes consacrés au bail étudiant, à la colocation et au bail glissant. Autant de bonnes raisons pour passer au crible ce titre XI du Code bruxellois du logement (article par article), en apportant à chaque disposition légale un commentaire aussi bien descriptif que critique. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Section Disponibilité DFX00653 DOC 346.043 BER B Livre Documentaires Consultation sur place
Exclu du prêt